Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LUC
Numéro de dépôt :
1702351
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
27/02/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE LUC
Déposée le 27 février 1991 par FABRE louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU DE LUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LUC est expirée depuis le 27 février 2001.
FABRE louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13